Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIDLOC
PROQUINTER SAS

Numéro de dépôt :
3302956
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014
KIDLOC de PROQUINTER

Présentation de la marque KIDLOC

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIDLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER domicilié(e) ZA Aérodrome Moulins/Montbeugny,03400 TOULON S/ALLIER - 03400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 850 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROQUINTER SAS domicilié(e) BP 431,03004 MOULINS CEDEX - 03004 - France.

La marque KIDLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIDLOC est expirée depuis le 8 juillet 2014.

PROQUINTER a également déposé les autres marques suivantes : PROQUINTER , PROQUINTER , PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE , PROQUINTER , KIDDYLOCK


PROQUINTER SAS - ZA Aérodrome Moulins/Montbeugny,03400 TOULON S/ALLIER - 03400 - France - SIREN 936850148


PROQUINTER SAS - BP 431,03004 MOULINS CEDEX - 03004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Poignées, charnières, paumelles et gonds métalliques. Serrures autres qu'électriques métalliques. Accessoires de portes et fenêtres à savoir quincaillerie métallique. Eléments de quincaillerie métalliques. Mécanismes d'articulation (moteurs autres que ceux de véhicules).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.